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Historique
Arrêtés de circulation et de voirie
ARRT 2023-217 Circu permanente - rue de la perrière gaudeau
ARRT 2023-258 Circu-voirie permanent - Toute la commune - CITEOS Po SOREGIE.PDF
ARRT 2023-37 Circu permanente - 9 rue du Rinty
ARRT 2024-021 Circu - chemin du Petit Nintré - chemin du Coutioux Permanent interdiction 3.5.PDF
ARRT 2024-054 limitation de tonnage
ARRT 2024-152 Voirie La Fouchardière-EIFFAGE PoSRD SOREGIE.PDF
ARRT 2024-155 Circu-Stationement-Aux bons déménageurs.PDF
ARRT 2024-162-Voirie-Chemin de Beaulieu-EAUX DE VIENNE SIVEER
ARRT 2024-163 Circu-Chemin de Beaulieu- EAUX DE VIENNE SIVEER
ARRT 2024-174-Circu-rue Désirée-EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-175-Voirie-rue Désirée-EAUX DE VIENNE
ARRT 2024-176-Circu rue Anne Franck-Vide grenier
ARRT 2024-184 Circu- rue des Crapaudins-GANDIN.PDF
Interdiction de stationner et changement de signalisation temporaire.pdf (23 et 24 septembre)
Arrêtés préfectoraux
2022 arrêté 2022-SIDPC-058 approbation du plan ORSEC départemental
221208 AP1027 frayères 2022
230308 APN°2023 DDT SEB 92
230316 APN°2023 DDT SEB 114 VN
231031 AP 2023 DDT SEB 532-Vienne levee
240802-AP N2024 DDT SEB 363 Vienne
Affiche pêche 2024
AIP-2023 107 PAR Vienne Aval vf
Annexes AP 1027
Arrêté 2023 CAB 116 -6.04.2023 usage armes à feu et arcs chasse
Arrêté du 15 avril 2024 personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté modificatif n° 2024 CAB 027 CALENDRIER DES JOURNEES NATIONALE D'APPEL 2024
Arrêté n°2020-DDT-362 en date du 14 octobre 2020 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département de la Vienne
Arrêté n°2021-CAB-239 du 5 juillet 2021 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégories
Arrêté n°2021-DDT-183 en date du 30 mars 2021 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques
Arrêté n°2022-CAB-237 du 24 juin 2022 établissant la mise à jour de la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté portant refus d'exploiter un bien agricole, au titre du contrôle des structures
Arrêté préfectoral délimitant les communes contaminées par les termites ou susceptibles de l'être dans le département de la Vienne
Arrêté préfectoral n02017-PC-013 du 15 septembre 2017 Procadure d'information et de recommandations
Arrêté 2023 DDT 558 annexes comprises
Arrêté 2024 CAB 080 usage armes à feu
Arrêté 2024 DDT 1 loup cercles 2 et 3 31 décembre 2024
Arrêté de classement catégories piscicoles
autorisation prélèvement ou destruction animaux sauvages dont la chasse est autorisée
Exécution de tires de sangliers pour des motifs de sécurité publiques
Fusion Annexe 2 Annexe 3
opération de destruction de sangliers, chevreuils, lapins, ragondins et blaireaux
Reprise et ou abattage des cervidés
plan Orsec EAU POTABLE
Vie communale
ARRT 2024-057 Arrêté d'interdiction stade
ARRT 2024-188 Interdiction utilisation terrains de sport.PDF
Arrêté de destruction des pigeons
Arrêté municipal permanent n°2016-136 interdisant les dépôts sauvages de déchets sur la commune
Arrêté municipal permanent n°2016-139 portant réglementation du stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2016-140 portant interdiction des déjections canines sur l'ensemble de la commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2016-141 portant interdiction de l'affichage sauvage sur le territoire de ma commune de Thuré
Arrêté municipal permanent n°2022-83 circualtion interdite chemins incendie
Arrêté municipal permanent réglementant la circualtion dans l'agglomération de Thuré au lieu-dit La Perrière Gaudeau
Arrêté municipal permanent réglementant les emplacements réservés au stationnement des véhicules de transports scolaires adaptés
Arrêté municipal permanent réglementation du stationnement rue de l'Ormeau
Divers
Arm-2023-001 Dépigeonnage.pdf 09/01/2024
ARRT 2023-109 Capture pigeons de ville
ARRT 2024-025 Alignement- Allée du Germon
Arrêté municipal 2016-29
Arrêté municipal du maire portant réglement général du marché
Arrêté municipal n°2022-153 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public
Arrêté municipal n°2022-154 autorisant la poursuite d'activité et l'accueil du public LEPA Danièle Mathiron - externat
Arrêté municipal permanent instauration d'un sens unique de circulation rue de l'église et d'un dispositif de fosse avec réhausses à chaque extrémité à l'usage exclusif des transports en communet scolaires
Autorisation d'exploiter.02/03/24
Publicité contrôle des structures dossier n°075202401111043
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